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Temps supplémentaire obligatoire (TSO)

Dernière mise à jour : 28 janvier 2020

Plusieurs instances de l’Ordre sont sporadiquement interpelées au sujet de l’imposition du temps supplémentaire obligatoire (TSO) aux inhalothérapeutes.

D’emblée, il convient de préciser que le recours au TSO relève du droit de gérance de l’employeur et qu’il s’inscrit dans le cadre des relations de travail. La sécurité du patient demeure toutefois l’affaire de tous et selon le contexte, cette mesure ne constitue pas forcément la réponse adéquate. En matière d’heures supplémentaires obligatoires, les deux parties concernées ont une part de responsabilité.

À cet effet, l’Ordre souhaite rappeler que chaque situation est un cas d’espèce, qui doit être analysé selon ses circonstances particulières. D’un point de vue déontologique, la conciliation du devoir incombant à l’inhalothérapeute d’assurer la continuité des soins, tout en s’abstenant d’exercer dans un état de fatigue susceptible de compromettre la qualité de ses services professionnels, a été abordée par le bureau du syndic dans une chronique déontologique (cas no 4) et nous y référons le lecteur.